― MENTIONS LÉGALES

Mentions légales
En vigueur au 08/01/2025

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Le site Aqua ! Patrimoines de l’eau est accessible à l’adresse suivante : aqua-asso.eu. L’accès et l’utilisation du site sont soumises aux présentes Mentions Légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’application intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

EDITEUR DU SITE :
Aqua ! Patrimoines de l’eau, domiciliée, Maison des Associations, 27 rue Jean Bart, LILLE, FRANCE
Numéro SIREN : 924 496 466
Adresse Mail : elodie.denizart@aqua-asso.eu

DIRECTEUR DE PUBLICATION :
Elodie Denizart
Adresse Mail de contact : elodie.denizart@aqua-asso.eu

Graphisme : Lodoïs de Sainte Foy

Intégration et développement : Marion Dunais

HÉBERGEUR DU SITE :
IONOS SARL, 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
France

UTILISATEURS :
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site aqua-asso.eu.

ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

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Vos informations personnelles sont collectées par le site https://aqua-asso.eu uniquement si vous nous contactez
Les données collectées ne feront l’objet d’aucune transmission ni vente.

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ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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ARTICLE 6 – CRÉDITS PHOTOS

L’ensemble des photos autres que nommées ci-dessus appartiennent à l’association Aqua ! Patrimoines de l’eau et à ses membres.

L’utilisateur peut visualiser toutes les photos à des fins uniquement personnelles et privées (art. L 122-5, 2°alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique).
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